yeah done by Sab. send yours to nop and be a popstar, comme qui dirait.
Eek Aak Ook ! lundi 12 mai 2008
lundi 03 septembre 2007
16:01  » Rebondissement dans "L'Affaire Suisse"
Pour ceux qui prennent en cours, voici un lien vers le début de l'affaire

Après avoir discuté l'affaire avec quelques personnes, je suis resté sur ma position quant au paiement de la contravention (à savoir : "pas de paiement"), mais j'ai finalement envoyé une lettre de contestation.
Son contenu n'a pas été très évident à écrire puisque, ma contestation n'étant fondée sur aucune base légale, je ne pouvais recourir qu'au bon sens de mon destinataire, ce qui rend l'argument assez faiblard. Après avoir hésité pendant quelques semaines, j'ai fini par envoyer, à la date limite, le texte suivant :
Madame, monsieur,

J’ai récemment fait l’objet d’une contravention pour « port d’une arme interdite » que je souhaite contester, la trouvant abusive.
L’objet du délit est un petit couteau qui m’a été confisqué au poste garde-frontière de Bardonnex car il s’agit d’un « couteau de plus de 12 cm en position ouverte avec la lame mesurant plus de 5 cm ».

Je ne conteste pas la confiscation du couteau : si c’est un outil interdit, il n’y a aucune raison que je sois autorisé à passer la frontière en sa possession. En revanche, je trouve qu’il est abusif de me demander de l’argent pour ce motif : je viens en touriste visiter votre beau pays, profiter du festival de jazz de Montreux, faire du camping, et passer du temps avec quelques amis travaillant dans le pays. En emportant ce couteau, mon but n’était pas d’aller dévaliser les honnêtes travailleurs suisses, mais d’éplucher des pommes, de couper du saucisson, et de faire ces milles petites choses pour lesquelles on a besoin d’un objet tranchant lorsqu’on va camper.

Autrement dit, je conteste cette contravention car je pense que la confiscation du couteau était une punition bien suffisante pour sanctionner mon infraction, et qu’il n’était pas nécessaire de me réclamer de l’argent en plus.

Cordialement,
Marc Thevenet


Malgré le pessimisme de Mme nop ("tu l'as pas envoyé en recommandé, tu n'auras jamais de réponse"), j'ai reçu une réponse assez rapidement. De côté-là, j'aime bien la Suisse, car je me suis contenté de suivre la "notice" de ma contravention, qui ne précisait pas quel type de courrier il fallait envoyer (donc pour moi par défaut c'est "courrier simple"), et ça a fonctionné.
Bref, le Corps de Police m'a fait savoir qu'ils n'avaient pas autorité pour juger du bien-fondé de la décision des gardes-frontières du poste de Bardonnex, et que ma lettre avait donc été transmise au Tribunal de Police.

Wait & see, donc, mais en attendant la lettre m'indiquait aussi que si j'étais finalement condamné par le Tribunal de Police, il faudrait compter entre 20 et 240 francs suisses de frais supplémentaires, ouééééé \0/
jeudi 06 septembre 2007 - 10:04

Terroriste.

Si ça se trouve, tu vas prendre une amende pour tentative de mangeage de saucisson, en plus.
Fen-X
(http://www.clanpct.net)
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